Remonter

Mentions Légales

Informations nominatives et juridiques

Ce site est édité par :

SNC Louis GERMAIN&
Agence immobilière (code NAF 703A)
SIRET 350 293 999     R.C.S. AVIGNON

Siège social :
BOULEVARD COURTET
84800 L'ISLE SUR LA SORGUE

Responsable de la publication : M. GERMAIN

Responsable technique du site : M. GERMAIN

Engagements et responsabilités réciproques :

Ce site a pour objet de fournir des informations sur les biens immobiliers de notre agence.

Tous les éléments du site GERMAIN Immobilier (notamment graphismes, photos, logos, textes, sons, animations...) sont protégés par la législation sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
La reproduction et l'impression des documents du site est autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé : Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins est expressément interdite.

Les informations contenues dans ce site sont fournies à titre purement indicatif et restent susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis.

GERMAIN Immobilier ne peut garantir l'exactitude ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. GERMAIN Immobilier n'est pas responsable des erreurs ou omissions qui pourraient être trouvées sur ce site.
GERMAIN Immobilier décline toute responsabilité pour l'utilisation qui pourrait être faite des informations de ce site.
GERMAIN Immobilier décline aussi toute responsabilité pour les contenus des sites qu'il propose en liens hyper-textes.
GERMAIN Immobilier ne peut pas garantir que les informations électroniques présentes dans le site soient exemptes de tout virus, cheval de Troie, ... et autre logiciel malveillant.
 

Ce site est hébergé par la société : OVH

SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.

Tél. :  08 203 203 63
www.ovh.com

 

 

CNIL

Le traitement automatisé de vos informations personnelles a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés à laquelle la CNIL n'a pas encore attribué de No. 

Les informations recueillies dans le formulaire d'inscription et dans les alertes Mail font l'objet d'un traitement informatique destiné à la prospection. Le destinataire des données est : M. GERMAIN, Responsable de l'agence.

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en écrivant un courrier électronique à l'adresse immobiliergermain (arobas) wanadoo (point) fr, ou bien, un courrier postal adressé à Agence GERMAIN Immobilier 21 quai Rouget de l'Isle 84800 L'ISLE SUR LA SORGUE.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

M. GERMAIN, Responsable du traitement des informations 

Les cookies de ce site sont destinés à faciliter votre navigation régulière dans le site.

 

Remerciements

Crédits photographiques :

  • M. GERMAIN
  • Des clients nous ayant confié la gestion de leur bien, et que nous remercions ici